par A.M.O.Signalisation | Sep 15, 2020 | étude signalétique, norme et réglementation
Si la pratique du vélo apparaît aujourd’hui comme un geste barrière en ces temps de pandémie, cette solution doit s’inscrire dans le long terme pour favoriser aussi bien la pratique touristique, itinérante, que quotidienne pour légitimer le vélo comme un moyen de...
par A.M.O.Signalisation | Fév 17, 2020 | norme et réglementation
L’harmonisation de la signalétique à échelle locale permet une homogénéité et une meilleure lisibilité des informations. Elle rend le guidage sur le territoire plus efficace et améliore la reconnaissance de son identité. Il est fréquent qu’une commune...
par A.M.O.Signalisation | Déc 17, 2019 | norme et réglementation
La circulation des vélos en ville et en zone aménagée n’a plus à prouver son efficacité. Cette mobilité dite « douce » permet l’allègement de la circulation routière, tout en ayant un impact positif sur l’environnement, et c’est en outre une pratique...
par A.M.O.Signalisation | Sep 24, 2019 | norme et réglementation
L’exploitant du dispositif publicitaire, redevable de la taxe, doit effectuer une déclaration annuelle auprès de la mairie ou de l’EPCI : avant le 1er mars de l’année d’imposition pour les supports qui existaient au 1er janvier ;dans les 2 mois...
par A.M.O.Signalisation | Juil 29, 2019 | norme et réglementation
Les exonérations Sont exonérés de la taxe les dispositifs ou supports suivants : affichage de publicités non commerciales ; dispositifs concernant des spectacles (affiche de film ou de pièce de théâtre) ; supports prescrits par une disposition légale ou réglementaire...
par A.M.O.Signalisation | Juil 22, 2019 | norme et réglementation
La taxe s’applique à tous les supports publicitaires fixes, extérieurs, visibles d’une voie publique, suivants : Enseignes : toute inscription, forme ou image apposée sur un immeuble, ou située sur un terrain, portant sur une activité qui s’y exerce...
